Avec un titre foncier
- Numéro du titre foncier
- Certificat de propriété récent, si vous l'avez
- Plan du titre ou plan cadastral
- Pièce d'identité du propriétaire ou procuration
Notre méthode
Un dossier foncier ou topographique passe par plusieurs mains : la vôtre, la nôtre et celle de l'administration. Voici comment nous travaillons, et ce qui dépend de chacun.
Les étapes
Vous êtes informé à chaque passage d'étape.
Par téléphone, au cabinet ou par le formulaire de devis. Vous décrivez votre projet et ce que vous savez du terrain.
Titre foncier, réquisition, acte, plan cadastral, note de renseignements : nous identifions la procédure adaptée et les pièces qui manquent.
Prestations, livrables, délai prévisionnel de nos travaux, honoraires, et frais administratifs indiqués séparément.
Rendez-vous fixé avec vous. Pour un bornage, les riverains sont convoqués selon la procédure applicable.
Les mesures sont calculées, contrôlées et mises au propre au cabinet, puis les documents sont signés par l'ingénieur géomètre-topographe.
Nous vous remettons et vous expliquons les documents ; lorsqu'ils doivent être déposés, nous suivons le dossier jusqu'à sa validation.
À préparer
Apportez ce que vous avez, même incomplet : nous vous dirons ce qui manque. Une copie suffit pour commencer.
Délais et honoraires
Des réponses franches, sans promesse que nous ne pourrions pas tenir.
Nos propres travaux — terrain, calculs et plans — prennent généralement de quelques jours à quelques semaines selon la surface, l'accès au terrain et la nature du dossier. Le devis précise ce délai.
Lorsque le dossier passe par l'administration (conservation foncière, cadastre, commune, agence urbaine), son délai de traitement ne dépend pas de nous. Nous suivons le dossier et vous tenons informé, mais nous ne promettons jamais une date de validation administrative.
Selon la nature de la prestation, la surface et la configuration du terrain, la précision exigée, l'éloignement et le nombre de documents à produire. Chaque situation étant différente, nous ne publions pas de tarif forfaitaire : le devis est établi après l'étude de vos documents.
Non. Les droits et frais perçus par l'administration sont distincts de nos honoraires. Le devis les signale séparément pour que vous connaissiez le coût total de la démarche.
C'est préférable, surtout pour montrer les limites que vous connaissez. Pour un bornage, la présence du propriétaire ou de son représentant est importante. Si vous vivez à l'étranger, une personne munie d'une procuration peut vous représenter.
Oui, pour une grande partie : échange des documents par e-mail, devis, suivi et envoi des plans. Certaines étapes demandent une présence ou une procuration ; nous vous le disons dès l'étude du dossier.
Commencer
Envoyez-nous la description de votre projet et vos documents : nous vous répondons avec la procédure adaptée et un devis écrit.