EllipsoideTopographie · Foncier · Géodésie Demander un devis

Notre méthode

Une mission claire, de bout en bout.

Un dossier foncier ou topographique passe par plusieurs mains : la vôtre, la nôtre et celle de l'administration. Voici comment nous travaillons, et ce qui dépend de chacun.

Les étapes

Six étapes, toujours dans le même ordre.

Vous êtes informé à chaque passage d'étape.

  1. Premier échange

    Par téléphone, au cabinet ou par le formulaire de devis. Vous décrivez votre projet et ce que vous savez du terrain.

  2. Étude des documents

    Titre foncier, réquisition, acte, plan cadastral, note de renseignements : nous identifions la procédure adaptée et les pièces qui manquent.

  3. Devis écrit

    Prestations, livrables, délai prévisionnel de nos travaux, honoraires, et frais administratifs indiqués séparément.

  4. Travaux sur le terrain

    Rendez-vous fixé avec vous. Pour un bornage, les riverains sont convoqués selon la procédure applicable.

  5. Calculs, contrôles et plans

    Les mesures sont calculées, contrôlées et mises au propre au cabinet, puis les documents sont signés par l'ingénieur géomètre-topographe.

  6. Remise, dépôt et suivi

    Nous vous remettons et vous expliquons les documents ; lorsqu'ils doivent être déposés, nous suivons le dossier jusqu'à sa validation.

À préparer

Les documents qui font gagner du temps.

Apportez ce que vous avez, même incomplet : nous vous dirons ce qui manque. Une copie suffit pour commencer.

Terrain titré

Avec un titre foncier

  • Numéro du titre foncier
  • Certificat de propriété récent, si vous l'avez
  • Plan du titre ou plan cadastral
  • Pièce d'identité du propriétaire ou procuration
Terrain non titré

Avec une melkia ou un acte

  • Acte de propriété (melkia, acte d'achat, acte de partage)
  • Numéro de réquisition, si une immatriculation est déjà engagée
  • Noms des riverains connus
  • Tout plan ou croquis existant
Construction

Pour un projet de construction

  • Titre foncier ou acte de propriété
  • Note de renseignements urbanistiques, si vous l'avez
  • Plans de l'architecte, pour une implantation
  • Coordonnées de l'architecte ou du bureau d'études

Délais et honoraires

Les questions que l'on nous pose le plus.

Des réponses franches, sans promesse que nous ne pourrions pas tenir.

Combien de temps faut-il ?

Nos propres travaux — terrain, calculs et plans — prennent généralement de quelques jours à quelques semaines selon la surface, l'accès au terrain et la nature du dossier. Le devis précise ce délai.

Lorsque le dossier passe par l'administration (conservation foncière, cadastre, commune, agence urbaine), son délai de traitement ne dépend pas de nous. Nous suivons le dossier et vous tenons informé, mais nous ne promettons jamais une date de validation administrative.

Comment est calculé le devis ?

Selon la nature de la prestation, la surface et la configuration du terrain, la précision exigée, l'éloignement et le nombre de documents à produire. Chaque situation étant différente, nous ne publions pas de tarif forfaitaire : le devis est établi après l'étude de vos documents.

Les frais de la conservation foncière sont-ils compris ?

Non. Les droits et frais perçus par l'administration sont distincts de nos honoraires. Le devis les signale séparément pour que vous connaissiez le coût total de la démarche.

Faut-il être présent sur le terrain ?

C'est préférable, surtout pour montrer les limites que vous connaissez. Pour un bornage, la présence du propriétaire ou de son représentant est importante. Si vous vivez à l'étranger, une personne munie d'une procuration peut vous représenter.

Je vis à l'étranger : pouvez-vous gérer mon dossier à distance ?

Oui, pour une grande partie : échange des documents par e-mail, devis, suivi et envoi des plans. Certaines étapes demandent une présence ou une procuration ; nous vous le disons dès l'étude du dossier.

Commencer

La première étape ne vous engage à rien.

Envoyez-nous la description de votre projet et vos documents : nous vous répondons avec la procédure adaptée et un devis écrit.

Adresse
47, avenue des FAR, 3e étage, appartement 5, Ville Nouvelle
30050 Fès

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