Comprendre les notions
COS, CUS, hauteur, R+n : ce que disent ces règles.
L'article 19 de la loi n° 12-90 relative à l'urbanisme permet au plan d'aménagement de fixer, zone par zone, les règles de construction : hauteurs, distances entre bâtiments, part du terrain qui peut être bâtie, servitudes. Leur rédaction exacte varie d'un plan à l'autre.
COS : l'emprise au sol
Dans les règlements marocains, le coefficient d'occupation du sol désigne la part du terrain que le bâtiment peut couvrir au sol. Par exemple, un COS de 60 % sur 200 m² autorise 120 m² d'emprise. Certains règlements fixent plutôt une emprise maximale en m², ou les deux.
Ailleurs, le même sigle désigne parfois une densité de plancher : lisez la définition de votre règlement.
CUS : la surface de plancher
Le coefficient d'utilisation du sol rapporte la surface de plancher totale autorisée à la surface du terrain. Par exemple, un CUS de 1,8 sur 200 m² autorise 360 m² de planchers, tous niveaux confondus.
La surface de plancher possible est la plus petite des deux limites : CUS × terrain, ou emprise × nombre de niveaux.
Hauteur et R+n
R+n signifie rez-de-chaussée plus n étages : R+2 = trois niveaux hors sol. Le règlement fixe souvent à la fois une hauteur maximale en mètres et un nombre de niveaux ; les deux doivent être respectés.
Le règlement précise d'où se mesure la hauteur (trottoir, terrain naturel) et si elle comprend les superstructures.
Reculs et retraits
Le recul est la distance minimale entre le bâtiment et la voie (recul avant) ou les limites séparatives (reculs latéraux et arrière). Il peut être fixe (un nombre de mètres) ou dépendre de la hauteur (par exemple H/2 avec un minimum).
Les reculs se mesurent depuis les limites réelles et depuis l'alignement de la voie, qui peut différer du mur de clôture actuel.
Mitoyenneté
Dans certaines zones (habitat en bande, immeubles), le règlement autorise ou impose de construire sur une ou plusieurs limites séparatives : le recul de ce côté est alors nul. En zone de villas, il impose souvent des reculs sur tous les côtés.
Construire en limite engage aussi des règles de voisinage : faites vérifier la limite exacte avant.
Sous-sol
Un sous-sol (parking, cave) n'est pas toujours compté dans la surface de plancher autorisée, et son emprise peut obéir à d'autres règles que celle du bâtiment.
L'outil l'affiche à part et vous laisse indiquer si votre règlement le compte dans le CUS.