Expertise
Limites, bornes, relief, constructions et voies, rattachés en coordonnées Lambert : le plan coté est la base sur laquelle un architecte, un bureau d'études ou un acheteur peut décider sans se tromper de terrain.
À quoi il sert
Le plan topographique (التصميم الطبوغرافي) décrit le terrain tel qu'il est aujourd'hui : limites et bornes visibles, altitudes (points cotés et courbes de niveau), constructions, clôtures, arbres, voies et réseaux apparents. Le plan coté y ajoute les dimensions : longueurs des côtés, distances entre bornes, niveaux. Ce n'est pas une preuve de propriété : pour un terrain titré, c'est le plan foncier annexé au titre qui fait foi (voir quel plan pour quel usage).
Il est souvent exigé. Pour une demande de permis de construire, le dossier comprend le plan de l'ANCFCC si le terrain est immatriculé, ou un levé topographique s'il ne l'est pas ; pour une demande de lotir, un plan topographique indiquant les bornes, les titres riverains, les points cotés et les courbes de niveau (voir le guide de l'autorisation de construire). Même lorsque le plan de l'ANCFCC suffit au dossier, l'architecte a besoin des niveaux, des constructions voisines et de l'emprise réelle de la voie.
L'ordre conseillé avant de construire : consulter le plan d'aménagement, demander la note de renseignements urbanistiques, faire établir le plan topographique, puis lancer la conception (guide de l'urbanisme).
Pour qui
Le contenu du levé change selon l'usage : dites-nous à quoi servira le plan, nous adaptons l'échelle, la densité des points et les objets relevés.
Limites comparées au plan du titre, bornes retrouvées ou manquantes, niveau de la voie et du trottoir, constructions voisines : l'architecte règle reculs, hauteurs et accès sur des données mesurées.
Construire : les étapes →Le levé révèle une surface différente de l'acte, une borne disparue, un mur voisin qui empiète ou une emprise de voie prévue. Pour un terrain sur melkia, c'est le seul plan fiable disponible.
Melkia ou titre foncier →Fichier DWG/DXF en coordonnées Lambert, altitudes et courbes : le terrain se superpose directement au plan d'aménagement et au projet.
Espace professionnels →Levé de corridor, profils en long et en travers, modèle numérique de terrain (MNT) pour les pentes, l'écoulement et les cubatures.
Le guide des VRD →Déroulé
Les étapes suivent notre méthode ; vous êtes informé à chaque passage.
Usage du plan, numéro du titre ou acte, plan du titre et note de renseignements si vous les avez : nous fixons l'emprise du levé et les objets à relever.
Contenu du levé, livrables, formats, délai prévisionnel de nos travaux et honoraires.
Les mesures sont rattachées au système Lambert Maroc à partir de points de référence, pour que le plan se superpose sans décalage aux plans officiels.
Bornes, limites visibles, constructions, voies, réseaux apparents et points cotés en nombre suffisant pour décrire le relief.
Calcul des points, courbes de niveau et, si demandé, MNT, profils et cubatures ; comparaison avec le plan du titre ; plan signé par l'ingénieur géomètre-topographe.
Nous vous remettons les fichiers et vous expliquons les écarts éventuels avec le titre ou les actes.
Livrables
La liste exacte figure dans le devis, selon l'usage du plan.
Moyens, délais, coût
Nous travaillons au GNSS et à la station totale pour l'essentiel des levés ; le scanner laser pour les bâtiments et ouvrages complexes ; le drone lorsque l'étendue ou l'accès du site le justifie. La précision d'un plan dépend du rattachement aux points de référence, de l'instrument et de la méthode, de la densité des points levés, de la végétation et des masques, et de l'échelle demandée. Un MNT, par exemple, n'est fiable que si les points sont assez nombreux sur un terrain accidenté.
Le délai de nos travaux va généralement de quelques jours à quelques semaines ; il dépend de la surface, du relief, de l'accès et des livrables. Le coût dépend des mêmes facteurs et de l'éloignement : nous ne publions pas de tarif, le devis est établi après l'étude de votre besoin (pourquoi).
Pour vos propres vérifications, nos outils gratuits calculent une superficie à partir des bornes, la constructibilité d'après la note de renseignements, ou un gisement, une pente, une cubature. Ils ne remplacent pas un levé.
Références
Extraits de nos références ; les travaux réalisés pour des particuliers ne sont jamais publiés.
Ben Souda (64 ha), Ras El Ma (145 ha) et site de la gare de Fès (130 ha).
Prestation réalisée en 2005.
Polygonales de précision par GPS et levé topographique de plan coté.
Questions
Pour le dossier de permis d'un terrain titré, le plan de l'ANCFCC est la pièce exigée. Mais il ne montre ni le relief, ni les constructions voisines, ni l'état actuel des bornes. Pour concevoir et implanter, un plan coté reste la base (voir le guide du plan cadastral).
Non. Il décrit le terrain, il ne dit rien du droit. La propriété se prouve par le titre foncier ou, pour un terrain non titré, par les actes. Les limites juridiques d'un terrain titré sont celles du plan foncier.
Ce sont celles des plans officiels marocains. Un plan rattaché en Lambert se superpose sans décalage au plan du titre, à la mappe cadastrale et au plan d'aménagement ; les agences urbaines en demandent souvent un pour délivrer la note de renseignements. Le GPS d'un téléphone donne des coordonnées dans un autre système et une précision qui se mesure en mètres.
Le plan est un dessin : limites, objets, points cotés, courbes. Le MNT est une surface numérique calculée à partir des mêmes points ; il sert aux profils, aux pentes et aux cubatures.
Oui. Il n'existe pas de plan foncier à demander pour un terrain non immatriculé : le levé est le seul plan fiable, et c'est la pièce exigée pour une demande de permis. Il prépare aussi une éventuelle immatriculation.
Nous la signalons sur le plan. La replacer est une opération distincte, le rétablissement de bornes, à partir du plan du titre : voir notre page Bornage.
Devis
Indiquez l'emplacement, la surface approximative et l'usage du plan ; joignez le titre ou l'acte si vous l'avez. Nous vous répondons avec un devis écrit.